Forum cyclisme de Velo-Club du Net

charlix a écrit : 26 août 2024, 12:20 Je crois qu'il n'y a jamais vraiment "habité"

Ah ok. Je pensais qu'il avait annoncé des raisons fiscales pour y être, je pensais que le fisc français exigerait une présence assez continue pour le laisser tranquille !

jimmy39 a écrit : 26 août 2024, 12:27

charlix a écrit : 26 août 2024, 12:20 Je crois qu'il n'y a jamais vraiment "habité"

Ah ok. Je pensais qu'il avait annoncé des raisons fiscales pour y être, je pensais que le fisc français exigerait une présence assez continue pour le laisser tranquille !

Le fisc a-t-il seulement les moyens de contrôler ?

Quef a écrit : 26 août 2024, 12:34

jimmy39 a écrit : 26 août 2024, 12:27
Ah ok. Je pensais qu'il avait annoncé des raisons fiscales pour y être, je pensais que le fisc français exigerait une présence assez continue pour le laisser tranquille !

Le fisc a-t-il seulement les moyens de contrôler ?

Oui





Mais oui, le fisc devrait avoir les moyens, ce n'est pas bien difficile, mais est-ce qu'il en a la volonté, ça s'est la question.

Aux dernières nouvelles il était toujours fiscalement domicilié en Andorre en tout cas. Et sinon il doit avoir un logement en Belgique et un en France également (peut-être même 2).

Mais il va peut-être partir s'installer en Suisse maintenant.

MajorK03 a écrit : 26 août 2024, 13:19 Aux dernières nouvelles il était toujours fiscalement domicilié en Andorre en tout cas. Et sinon il doit avoir un logement en Belgique et un en France également (peut-être même 2).

Mais il va peut-être partir s'installer en Suisse maintenant.

Madame pourrait demander des conseils à son collègue Jalabert Mais la rentrée de Nino, ce n'est pas en Suisse (ou alors il aurait une semaine de retard )

Et je ne vois pas comment tu peux être fiscalement en Andorre et faire ta vie en France, autant éthiquement que légalement

Toujours est il qu'on ne le voit pas souvent dans les rues...

jimmy39 a écrit : 26 août 2024, 13:11

Quef a écrit : 26 août 2024, 12:34

Le fisc a-t-il seulement les moyens de contrôler ?

Oui





Mais oui, le fisc devrait avoir les moyens, ce n'est pas bien difficile, mais est-ce qu'il en a la volonté, ça s'est la question.

ce n'est pas bien difficile de contrôler un contribuable. Mais quand il y en a des milliers ou des millions, la tâche est un peu plus compliquée

Ratiate a écrit : 26 août 2024, 15:47

jimmy39 a écrit : 26 août 2024, 13:11
Oui





Mais oui, le fisc devrait avoir les moyens, ce n'est pas bien difficile, mais est-ce qu'il en a la volonté, ça s'est la question.

ce n'est pas bien difficile de contrôler un contribuable. Mais quand il y en a des milliers ou des millions, la tâche est un peu plus compliquée

Oui je sais, laissons les millionaires tranquilles et chopons 2-3 clampins qui ont grugé pour quelques centaines de balles, ils n'auront pas les moyens de se défendre eux
Enfin dans ma commune c'est comme ça, faut pas perdre les miettes que les riches daignent laisser aux impôts.

jimmy39 a écrit : 26 août 2024, 13:30

MajorK03 a écrit : 26 août 2024, 13:19 Aux dernières nouvelles il était toujours fiscalement domicilié en Andorre en tout cas. Et sinon il doit avoir un logement en Belgique et un en France également (peut-être même 2).

Mais il va peut-être partir s'installer en Suisse maintenant.

Madame pourrait demander des conseils à son collègue Jalabert Mais la rentrée de Nino, ce n'est pas en Suisse (ou alors il aurait une semaine de retard )

Et je ne vois pas comment tu peux être fiscalement en Andorre et faire ta vie en France, autant éthiquement que légalement

Non mais c'est résidences secondaires les biens qu'ils possèdent en France et en Belgique, mais officiellement il vit en Andorre. Enfin c'était encore le cas il y a quelques mois, mais peut-être que les choses ont changé récemment avec son transfert et son nouveau contrat je ne sais pas. Il peut très bien "vivre" en Andorre et mettre son gamin dans une école française, c'est pas ce qui manque là-bas.

MajorK03 a écrit : 26 août 2024, 16:30 Il peut très bien "vivre" en Andorre et mettre son gamin dans une école française

On voit qu'il n'est jamais venir lire ce qui se dit sur l'école dans le forum membres.

MajorK03 a écrit : 26 août 2024, 16:30

jimmy39 a écrit : 26 août 2024, 13:30
Madame pourrait demander des conseils à son collègue Jalabert Mais la rentrée de Nino, ce n'est pas en Suisse (ou alors il aurait une semaine de retard )

Et je ne vois pas comment tu peux être fiscalement en Andorre et faire ta vie en France, autant éthiquement que légalement

Non mais c'est résidences secondaires les biens qu'ils possèdent en France et en Belgique, mais officiellement il vit en Andorre. Enfin c'était encore le cas il y a quelques mois, mais peut-être que les choses ont changé récemment avec son transfert et son nouveau contrat je ne sais pas. Il peut très bien "vivre" en Andorre et mettre son gamin dans une école française, c'est pas ce qui manque là-bas.

Ah oui, je viens de googler:

En Andorre, l’enseignement français est dispensé dans 14 écoles maternelles et primaires ainsi que dans le lycée français d’Andorre-la-Vieille. 3 600 élèves y sont scolarisés.

Je ne me rendais pas compte que c'était aussi répandu

La domiciliation fiscale, c'est le lieu où tu résides minimum 6 mois dans l'année, je ne sais pas si c'est le cas pour lui ou pas.
En tout cas s'il met son enfant à l'école publique française tout en contournant l'impôt, ça serait pas vraiment plein de panache.
Remarquez, il y en a qui sont millionnaires, qui crachent sur le Fisc dans une chanson, qui fuient en Patagonie mais qui savent retrouver leur carte vitale quand il faut soigner le cancer. On peut donc toujours trouver pire.

metatron a écrit : 26 août 2024, 18:36 La domiciliation fiscale, c'est le lieu où tu résides minimum 6 mois dans l'année, je ne sais pas si c'est le cas pour lui ou pas.
En tout cas s'il met son enfant à l'école publique française tout en contournant l'impôt, ça serait pas vraiment plein de panache.
Remarquez, il y en a qui sont millionnaires, qui crachent sur le Fisc dans une chanson, qui fuient en Patagonie mais qui savent retrouver leur carte vitale quand il faut soigner le cancer. On peut donc toujours trouver pire.

Pour les personnes comme lui, qui ne résident pas forcément 6 mois dans un pays (stage, la belgique, les compétitions...) les règles sont différentes.
Pas sur par contre que Marion Rousse ne soit elle pas résidente Francaise et contribue à l’impôt.

jimmy39 a écrit : 26 août 2024, 16:18

Ratiate a écrit : 26 août 2024, 15:47

ce n'est pas bien difficile de contrôler un contribuable. Mais quand il y en a des milliers ou des millions, la tâche est un peu plus compliquée

Oui je sais, laissons les millionaires tranquilles et chopons 2-3 clampins qui ont grugé pour quelques centaines de balles, ils n'auront pas les moyens de se défendre eux
Enfin dans ma commune c'est comme ça, faut pas perdre les miettes que les riches daignent laisser aux impôts.

parce que tu crois que des moyens énormes sont mis pour lutter contre la fraude de quelques centaines d'euros? Non, si tu grattes "que" 500 €, tu n'auras jamais de visite du fisc

Ce que je soulignais c'est que pour toi c'est facile car tu cites un nom. Maintenant, va regarder la liste des personnes dans la même situation, et tu verras que y'a des cas bien plus problématiques que le sien, et bien plus facilement détectables (et bien plus rémunérateurs). Les cyclistes pros, c'est rien par rapport à la masse des hauts revenus

Et la démonstration de la domiciliation fiscale est un sujet très complexe qui ne se règle pas devant les tribunaux à coup de "tout le monde sait qu'il habite en France". Il faut un peu plus de preuves que ça, et bien mieux étayées

metatron a écrit : 26 août 2024, 18:36 La domiciliation fiscale, c'est le lieu où tu résides minimum 6 mois dans l'année, je ne sais pas si c'est le cas pour lui ou pas.
En tout cas s'il met son enfant à l'école publique française tout en contournant l'impôt, ça serait pas vraiment plein de panache.
Remarquez, il y en a qui sont millionnaires, qui crachent sur le Fisc dans une chanson, qui fuient en Patagonie mais qui savent retrouver leur carte vitale quand il faut soigner le cancer. On peut donc toujours trouver pire.

Non mais les 6 mois, c'est l'un des critères, mais ce n'est pas le 1er critère retenu pour la domiciliation fiscale. C'est avant tout un truc de journalistes (sûrement car plus facile à comprendre que les autres critères)

Pour éviter les problèmes de fisc, il aurait dû accepter le contrat que lui proposait Tonton Pat. Il aurait été non imposable.